Mentions légales

Généralités

Le Club robotique de l'INSA de Strabourg, ci-après désigné indifféremment « CRIS », « Club robotique » ou « Club », associe des étudiants de l'INSA de Strasbourg. Notre but est d'apprendre la robotique aux élèves qui le souhaitent en s'inscrivant au Club. Le Club robotique a pour objectif de participer à la Coupe de France de robotique organisée par Planète Sciences. Ce site internet sert principalement de moyen de communication, avec l'extérieur d'une part et entre les membres du Club eux-mêmes.

Directeur de la publication : Johan Bertrand, président
STRASBOURG
johan.bertrand[arobase]insa-strasbourg.fr

Webmestre : Johan Bertrand
STRASBOURG
johan.bertrand[arobase]insa-strasbourg.fr

À l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
24 boulevard de la Victoire 67084 STRASBOURG cedex
hébergé à titre gracieux. Informations au 03.88.14.47.00

Cookies

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Introduction à la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle se décompose en deux parties : les droits moraux et les droits patrimoniaux. Les droits moraux sont essentiellement liés à la personnalité de l'auteur et regroupent le droit de revendiquer la paternité de l'œuvre, le droit de décider du moment et des modalités de sa publication (droit de divulgation), le droit de s'opposer à toute déformation ou mutilation de l'œuvre (droit au respect de l'œuvre), le droit de s'opposer à toute utilisation pouvant porter atteinte à la réputation ou à l'honneur de l'auteur. Les droits patrimoniaux sont, eux, des droits évaluables en argent. On compte de manière non exhaustive le droit de reproduction, de représentation, de traduction, d'adaptation…

Propriété intellectuelle

Ce site internet a été conçu et développé par Siméon Capy ; ce dernier en est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Siméon Capy possède un droit moral sur toute œuvre présente sur le site mais en cède le droit patrimonial au CRIS. Il en est de même pour les dessins du robot R2000 (logo) qui ont été imaginés et dessinés par Éloïse Capy qui possède un droit moral sur ces œuvres mais en cède le droit patrimonial au CRIS. Toute reproduction, sur un support quelconque, du présent site et des œuvres qui s’y trouvent, sera autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel ou éducatif, ceci excluant par conséquent tout usage à des fins publicitaires ou commerciales.

Inscription sur le site

Seules les personnes membres, ou anciennement membre, du CRIS peuvent s’inscrire sur le site. Toute personne entamant une procédure d’inscription verra sa candidature étudiée par le webmestre. Au cours de la procédure d'inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. La conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe est laissée à votre seule responsabilité, ainsi que de toutes les actions qui pourront être faites sous votre compte ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer au plus vite le webmestre du CRIS de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe.

Mise à jour des conditions générales

Le webmestre du Club robotique se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.

Droit applicable

Le site internet du Club robotique et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes mentions légales devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.


Dernière mise-à-jour par Mikipédia , le 02/04/2018 à 19:17:08